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ISOE/ISAE parts modulables et fonctionnelles
Modalités d'attribution des parts modulables et fonctionnelles de l'indemnité de suivi d'orientation des élèves (ISOE) et de l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves (ISAE).
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Couverture des accidents du travail des étudiants
Cette circulaire rappelle aux établissements d’enseignement supérieur l’obligation de déclarer, avant le 6 janvier 2026, les effectifs d’étudiants concernés par la couverture des accidents du travail pour l’année 2025-2026, en distinguant les risques a, b et f selon leur situation, afin de permettre le versement des cotisations à l’URSSAF.
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Disponibilité des enseignants du 1er degré public de Vendée
Dispositions relatives à la mise en disponibilité des enseignants.
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Travail à temps partiel
Cette note de service de la DSDEN de Vendée (85) en date du 9 janvier 2026, détaille les modalités, conditions et procédures pour les enseignants du 1er degré souhaitant exercer à temps partiel (de droit ou sur autorisation) ou reprendre un temps complet pour l’année scolaire 2026-2027.
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Liste d'aptitude d'accès au corps des professeurs agrégés et liste d'aptitude pour l'accès des chargés d'enseignement d'EPS dans le corps des PEPS
La circulaire détaille les modalités, le calendrier (candidatures du 19 janvier au 20 février 2026, résultats à partir du 22 juin 2026) et les procédures pour les listes d’aptitude 2026 d’accès aux corps des professeurs agrégés et des PEPS, en précisant les étapes de candidature, d’évaluation et de publication des résultats.
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Travail à Temps Partiel et Congé de Formation Professionnelle des personnels ATSS, pédagogiques et de recherche et formation
La présente note a pour objet de préciser, au titre de la rentrée scolaire 2026, les conditions d'examen des demandes d'exercice à temps partiel (TP) et de Congé de Formation Professionnelle (CFP) pour les personnels ATSS, pédagogiques et de recherche et formation.
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Mouvement intradépartemental poste à profil
Cette circulaire informe les enseignants du 1er degré de la Sarthe de l’ouverture d’un mouvement intradépartemental sur postes à profil, détaillant les modalités de candidature (en ligne jusqu’au 24 février 2026), les entretiens (du 10 mars au 8 avril 2026) et précise que l’affectation sur ces postes est définitive et exclut la participation au mouvement par barème.
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Préparation et examen des promotions par liste d'aptitude pour l'accès au corps des CTSSAE
La présente note de service a pour objet de porter à votre connaissance l'ensemble des informations relatives à la préparation de la liste d'aptitude pour l'accès au corps de Conseiller technique de service social des administrations de l'État au titre de l'année 2026.
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Demandes de temps partiel - 1er degré Public
La présente circulaire vous informe des modalités de demande de temps partiel.
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Aménagement du poste des personnels d’enseignement du 1er degré public et privé confrontés à des difficultés de santé
La circulaire détaille les modalités ainsi que le calendrier : dossier à retourner pour le 2 mars 2026 au plus tard.
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