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Régime indemnitaire enseignement spécialisé
Cette note rappelle le régime indemnitaire des personnels exerçant dans certaines structures de l'enseignement spécialisé.
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Sections sportives scolaires – Dispositifs Sport-Études - Privé
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Congé de formation professionnelle
Les maîtres contractuels de l'enseignement privé, ainsi que les maîtres délégués auxiliaires peuvent solliciter, à leur initiative personnelle, un congé de formation professionnelle, au titre de l'année scolaire 2026/2027.
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Jury de titularisation 2nd degré
Note relative aux modalités d'évaluation du stage des maîtres contractuels et agréés à titre provisoire de l’enseignement privé, évalués par un jury académique – session intermédiaire janvier 2026.
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Recensement des postes spécifiques enseignement spécialisé et adapté
Cette circulaire demande aux chefs d’établissements privés sous contrat de recenser, avant le 7 janvier 2026, les postes spécifiques (référents et coordonnateurs) liés à l’enseignement spécialisé et adapté (ULIS, SEGPA, Classes Relais) pour la rentrée 2026, en précisant que ces postes nécessitent des certifications (CAPPEI, CAPA-SH, 2CA-SH) et font l’objet d’une procédure d’affectation particulière.
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Opérations de mutation des personnels Administratifs, Techniques, de Santé, Sociaux (ATSS) Recherche et Formation (RF)
La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d’organisation, au titre de la rentrée scolaire 2026
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Stage d'observation et de pratique accompagnée (SOPA) des étudiants en Master 1 MEEF
Modalités pratiques de déroulement des stages d'observation et de pratique accompagnée (SOPA) des étudiants de Master MEEF inscrits en M1.
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Évaluation des agents contractuels exerçant des fonctions d'enseignement, d'éducation, de documentation et de psychologue de l'Éducation nationale dans le second degré public
Précisions sur les modalités d'évaluation et de renouvellement de contrat des enseignants contractuels dans le second degré public.
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Poursuite de l'expérimentation du télétravail en EPLE
La circulaire présente la prolongation de l'expérimentation du télétravail dans les EPLE pour l’année scolaire 2025-2026, encadrée par des règles strictes (volontariat, accord hiérarchique, 1 jour max/semaine, matériel professionnel fourni), tout en garantissant la continuité du service public et l’égalité des droits pour les agents concernés.
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